top of page

MENTIONS LÉGALES

1. Conditions Générales

  • Introduction : "Bienvenue sur la boutique en ligne de Lapatafruit. En accédant à notre site et en passant commande, vous acceptez nos conditions générales de vente."

  • Produits : "Nos confitures artisanales sont fabriquées avec des fruits frais de la Drôme des Collines. Les descriptions des produits sont aussi précises que possible, mais il peut y avoir de légères variations dues à la nature artisanale de nos produits."

  • Prix : "Les prix sont affichés en euros, toutes taxes comprises. Les prix peuvent être modifiés sans préavis, mais le prix en vigueur au moment de la commande sera respecté."

  • Commandes : "Les commandes sont confirmées par email après validation du paiement. Nous nous réservons le droit d'annuler une commande en cas de problème de stock ou de paiement."

  • Paiement : "Les paiements sont sécurisés et peuvent être effectués par carte bancaire, PayPal, ou autre moyen de paiement disponible sur le site."

  • Livraison : "Les produits sont livrés à l'adresse indiquée lors de la commande. Les délais de livraison varient en fonction de la destination."

  • Retour et remboursement : "Vous disposez de 14 jours après réception pour retourner un produit non ouvert et recevoir un remboursement complet. Les frais de retour sont à votre charge."

  • Données personnelles : "Vos données sont traitées avec respect et confidentialité, conformément à notre politique de confidentialité."

  • Loi applicable : "Ces conditions sont régies par la loi française. Tout litige sera soumis à la juridiction des tribunaux compétents."

2. Politique de Confidentialité

  • Introduction : "Chez Lapatafruit, nous prenons la confidentialité de vos données très au sérieux."

  • Données collectées : "Nous collectons les informations nécessaires pour traiter vos commandes, telles que votre nom, adresse, et informations de paiement."

  • Utilisation des données : "Vos données sont utilisées uniquement pour traiter vos commandes et vous fournir une meilleure expérience utilisateur. Elles ne seront jamais vendues à des tiers."

  • Sécurité des données : "Nous utilisons des protocoles de sécurité avancés pour protéger vos informations personnelles."

  • Droits de l'utilisateur : "Vous avez le droit d'accéder, de rectifier ou de supprimer vos données personnelles à tout moment."

3. Politique de Retour

  • Conditions de retour : "Vous disposez de 14 jours à compter de la date de réception pour retourner un produit non ouvert."

  • Procédure de retour : "Pour initier un retour, veuillez contacter notre service client via [email/contact]. Les frais de retour sont à la charge du client."

  • Remboursement : "Une fois le produit retourné et inspecté, nous procéderons à un remboursement sur le mode de paiement utilisé lors de l'achat, dans un délai de 7 jours."  

4. Politique des Articles Numériques

  • Disponibilité : "Les articles numériques achetés sur notre site sont disponibles pour téléchargement immédiatement après l'achat."

  • Politique de retour : "Les articles numériques ne peuvent pas être retournés ni remboursés une fois téléchargés."

  • Utilisation : "Les articles numériques sont destinés à un usage personnel uniquement et ne doivent pas être distribués ou revendus."

bottom of page